Mentions légales - au 01/02/2022

Editeur

Madame Isabelle ROUSSÉ

l’E.I. « Ecurie du Louvarel »

200 route de Louvarel

71480 Champagnat

Téléphone : 06 87 06 25 87

 

Directrice de la publication : Isabelle ROUSSÉ

Hébergement

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40 Namal Tel Aviv, 6350671
Israël
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Crédits

Photos : En.image01

Visuels : Freepik – Istar design bureau - Calliseo

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ARTICLE 2 : MENTIONS LÉGALES

Le site www.ecuriedulouvarel.com est édité par l’entreprise individuelle Ecurie du Louvarel, représentée par sa gérante, Mme Isabelle Roussé, ci-après dénommée l’Editeur.

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  • L’Utilisateur s’engage à respecter la Netiquette et à tenir des propos respectueux des autres et de la loi.

  • L’Utilisateur accepte que ses propos (commentaires) soient modérés ou refusés par l’Editeur, sans que ce dernier ait à fournir des justifications.

 

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ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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L’Utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à un tiers.

 

L’Editeur se réserve le droit de modérer ou de supprimer librement et à tout moment les contenus mis en ligne par les Utilisateurs (Commentaires), et ce sans justification.

 

ARTICLE 7 : DONNÉES PERSONNELLES

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  • Via le formulaire de contact ;

  • Par mail à : ecuriedulouvarel71@gmail.com

  • Par voie postale à Ecurie du Louvarel, 200 route du Louvarel, 71480 Champagnat

 

ARTICLE 8 : LIENS HYPERTEXTE, COOKIES ET BALISES (« TAGS »)

« LIENS HYPERTEXTE »

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ARTICLE 9 : ÉVOLUTION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (« CGU »)

Le site www.ecuriedulouvarel.com se réserve le droit de modifier tout ou partie des clauses de ses conditions générales d’utilisation à tout moment, sans préavis et sans justification.

 

ARTICLE 10 : DURÉE D’APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (« CGU »)

La durée d’application des présentes CGU est indéterminée. Elles s’appliquent à l’Utilisateur à compter du début de l’utilisation du service.

 

ARTICLE 11 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ecuriedulouvarel.com est soumis au droit français.

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